Modèle de contrat pour création de contenu et community management

Travailler sans contrat, c'est prendre un risque énorme avec tes clients !

Qui détient les droits de propriété du contenu créé, et les droits d'usage à des fin publicitaires ? Comment se passe la résiliation du contrat ?

Avoir un modèle de contrat te garantit une structure légale autour du travail délivré et est absolument essentiel. C'est la raison pour laquelle je te propose le modèle que j'utilise pour tous mes clients. Evidemment, je te conseille de le personnaliser selon la nature des services que tu offres, ainsi que les lois qui sont propres à ton pays / départements.

Dans ce modèle de contrat qui contient 6 pages, tu trouveras :

• une première partie qui régit des termes de base entre ton client et toi, tels que la responsabilité du client, la tienne, la limite de responsabilité, le droit de propriété intellectuelle ainsi que le droit applicable et for.
• une deuxième partie qui traite de l'énoncé des services, l'investissement, la clause de remboursement et d'annulation, le planning ainsi que les termes de résiliation.

Avertissement : ce contrat doit être personnalisé et si tu le peux, fais-le vérifier par des spécialistes du droit de ta région / pays.

Note importante : le contrat est en français et valable pour tous les pays (France, Suisse, Belgique,...), il a été rédigé avec l'aide d'un juriste.